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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : AQUABIKE & BEAUTE – Société à responsabilité limitée – Contact : contact@aquabike-beaute.com 04 67 59 04 33 – Adresse : Parc Ader, 2 Rue Louis Breguet, 34830 Jacou.

Identification de l’entreprise : SARL AQUABIKE & BEAUTE – Société à responsabilité limitée au capital social de 10 000,00 €€ – SIREN : 812634020 – RCS ou RM : Montpellier (code greffe: 3405)
Numéro de gestion: 2015B02169 – Adresse postale : Parc Ader, 2 Rue Louis Breguet, 34830 Jacou.

Directeur de la publication : Restout – Contact : contact@aquabike-beaute.com.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : Restout Carole – contact@aquabike-beaute.com

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

AQUABIKE & BEAUTE – Société à responsabilité limitée ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.aquabike-beaute.com.

AQUABIKE & BEAUTE – Société à responsabilité limitée décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.aquabike-beaute.com.

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Le cas échéant, AQUABIKE & BEAUTE – Société à responsabilité limitée se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.aquabike-beaute.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Restout Carole – contact@aquabike-beaute.com.

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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.


5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.aquabike-beaute.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

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